CHAPPE SEBASTIEN

Active

Siren803 357 599Entrepreneur individuel28300 CLEVILLIERSCréée le 16 juin 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAPPE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 2014 sous le numéro SIREN 803 357 599. Son siège social est situé 8 rue de Tremblay le Boullay d'Acheres, 28300 Clevilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHAPPE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CHAPPE SEBASTIEN
SIREN: 803 357 599
SIRET (siège): 803 357 599 00023
N° TVA intracommunautaire: FR42803357599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 803 357 599
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 16 juin 2014
Siège social: 8 RUE DE TREMBLAY LE BOULLAY D'ACHERES, 28300, CLEVILLIERS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHAPPE SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPE SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

28300 CLEVILLIERSSiègeActif
803 357 599 00023 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 0111Z
28300 CLEVILLIERSFermé
803 357 599 00015 · ouvert le 16 juin 2014 · NAF 3831Z

Documents juridiques de CHAPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 juin 2014

Questions fréquentes sur CHAPPE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPPE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPPE SEBASTIEN est 803 357 599. Le SIRET de son siège social est 803 357 599 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42803357599.

Où se situe le siège social de CHAPPE SEBASTIEN ?

Le siège social de CHAPPE SEBASTIEN est situé 8 rue de Tremblay le Boullay d'Acheres, 28300 Clevilliers.