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CHAPPELET Gilles

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Siren109 860 403Entrepreneur individuel73790 Tours-en-SavoieCréée le 10 septembre 2026

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 109 860 403, CHAPPELET Gilles est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 ALL des Vergers Lotissement la tour, 73790 Tours-en-Savoie. CHAPPELET Gilles relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CHAPPELET Gilles

Dénomination
CHAPPELET Gilles
SIREN
109 860 403
SIRET (siège)
109 860 403 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53109860403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 860 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
10 septembre 2026
Siège social
7 ALL des Vergers Lotissement la tour, 73790, Tours-en-Savoie
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPELET Gilles

Revente surplus panneau photovoltaïque

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Établissements de CHAPPELET Gilles

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73790 Tours-en-SavoieSiègeActif

    109 860 403 00012 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3511Z

Conformité de CHAPPELET Gilles

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPELET Gilles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPELET Gilles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPPELET Gilles

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2026

Questions fréquentes sur CHAPPELET Gilles

Quel est le numéro SIREN de CHAPPELET Gilles ?

Le numéro SIREN de CHAPPELET Gilles est 109 860 403. Le SIRET de son siège social est 109 860 403 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53109860403.

Où se situe le siège social de CHAPPELET Gilles ?

Le siège social de CHAPPELET Gilles est situé 7 ALL des Vergers Lotissement la tour, 73790 Tours-en-Savoie.

CHAPPELET Gilles est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPELET Gilles est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPELET Gilles est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPELET Gilles.

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