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CHAPPELLET PATRICE

Active
Siren528 167 653Entrepreneur individuel73110 LA TABLECréée le 01 octobre 2010

0119Z · Autres cultures non permanentes

CHAPPELLET PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2010 sous le numéro SIREN 528 167 653. Son siège social est situé Ld Chef Lieu Chef Lieu, 73110 La Table. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de CHAPPELLET PATRICE

Dénomination
CHAPPELLET PATRICE
SIREN
528 167 653
SIRET (siège)
528 167 653 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17528167653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 167 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
01 octobre 2010
Siège social
LD CHEF LIEU CHEF LIEU, 73110, LA TABLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPELLET PATRICE

Culture de la vigne,Autres cultures non permanentes

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Établissements de CHAPPELLET PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73110 LA TABLESiègeActif

    528 167 653 00013 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 0119Z

Conformité de CHAPPELLET PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPELLET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPELLET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPPELLET PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2010

Questions fréquentes sur CHAPPELLET PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CHAPPELLET PATRICE ?

Le numéro SIREN de CHAPPELLET PATRICE est 528 167 653. Le SIRET de son siège social est 528 167 653 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17528167653.

Où se situe le siège social de CHAPPELLET PATRICE ?

Le siège social de CHAPPELLET PATRICE est situé Ld Chef Lieu Chef Lieu, 73110 La Table.

CHAPPELLET PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPELLET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPELLET PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPELLET PATRICE.