CHAPPELLET PATRICE
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
CHAPPELLET PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2010 sous le numéro SIREN 528 167 653. Son siège social est situé Ld Chef Lieu Chef Lieu, 73110 La Table. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de CHAPPELLET PATRICE
INSEE- Dénomination
- CHAPPELLET PATRICE
- SIREN
- 528 167 653
- SIRET (siège)
- 528 167 653 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17528167653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 167 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 octobre 2010
- Siège social
- LD CHEF LIEU CHEF LIEU, 73110, LA TABLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPELLET PATRICE
Culture de la vigne,Autres cultures non permanentes
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Établissements de CHAPPELLET PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73110 LA TABLESiègeActif
528 167 653 00013 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 0119Z
Conformité de CHAPPELLET PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPELLET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPELLET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPELLET PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2010
Questions fréquentes sur CHAPPELLET PATRICE
Quel est le numéro SIREN de CHAPPELLET PATRICE ?
Le numéro SIREN de CHAPPELLET PATRICE est 528 167 653. Le SIRET de son siège social est 528 167 653 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17528167653.
Où se situe le siège social de CHAPPELLET PATRICE ?
Le siège social de CHAPPELLET PATRICE est situé Ld Chef Lieu Chef Lieu, 73110 La Table.
CHAPPELLET PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPELLET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPELLET PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPELLET PATRICE.
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