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CHAPPERT DAMIEN

Active
Siren832 222 749Entrepreneur individuel11150 BRAMCréée le 02 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPPERT DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 222 749. Son siège social est situé 5 Imp Sabatier, 11150 Bram. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPERT DAMIEN

Dénomination
CHAPPERT DAMIEN
SIREN
832 222 749
SIRET (siège)
832 222 749 00018
N° TVA intracommunautaire
FR03832222749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 222 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
02 octobre 2017
Siège social
5 IMP SABATIER, 11150, BRAM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPERT DAMIEN

Homme de toutes mains - jardinage

Finances de CHAPPERT DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPERT DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPERT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11150 BRAMSiègeActif

    832 222 749 00018 · ouvert le 02 octobre 2017 · NAF 8121Z

Documents juridiques de CHAPPERT DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPERT DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPERT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPERT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPERT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPERT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPERT DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-27 · Début d'activité : 2017-10-02

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2017

Questions fréquentes sur CHAPPERT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPPERT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPPERT DAMIEN est 832 222 749. Le SIRET de son siège social est 832 222 749 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03832222749.

Où se situe le siège social de CHAPPERT DAMIEN ?

Le siège social de CHAPPERT DAMIEN est situé 5 Imp Sabatier, 11150 Bram.

CHAPPERT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPERT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPERT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPERT DAMIEN.

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