CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

Active

Siren319 145 561Entrepreneur individuel11370 LEUCATECréée le 08 juin 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAPPERT-GAUJAL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 1980, identifié par le SIREN 319 145 561. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 B rue de la Fount d'Amand, 11370 Leucate. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

INSEE

Dénomination: CHAPPERT-GAUJAL PATRICK
SIREN: 319 145 561
SIRET (siège): 319 145 561 00043
N° TVA intracommunautaire: FR38319145561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 319 145 561
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 08 juin 1980
Siège social: 20 B RUE DE LA FOUNT D'AMAND, 11370, LEUCATE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11370 LEUCATESiègeActif
319 145 561 00043 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPERT-GAUJAL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPERT-GAUJAL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 08 juin 1980

Marchés publics de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à CHAPPERT-GAUJAL PATRICK et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 52,0 k€.

PRESTATIONS DE SERVICE ARTISTIQUE - EXPOSITION PATRICK CHAPPERT-GAUJAL
COMMUNE DE NARBONNE (MAIRIE) · notifié le 11 juin 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 mois
52,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHAPPERT-GAUJAL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK est 319 145 561. Le SIRET de son siège social est 319 145 561 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38319145561.

Où se situe le siège social de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK ?

Le siège social de CHAPPERT-GAUJAL PATRICK est situé 20 B rue de la Fount d'Amand, 11370 Leucate.