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CHAPPERT MICHEL

Active
Siren427 595 863Entrepreneur individuel11590 CUXAC-D'AUDECréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 595 863, CHAPPERT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Son siège social est situé 30 av de Beziers, 11590 Cuxac-d'Aude. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPERT MICHEL

Dénomination
CHAPPERT MICHEL
SIREN
427 595 863
SIRET (siège)
427 595 863 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43427595863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 595 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
30 AV DE BEZIERS, 11590, CUXAC-D'AUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPERT MICHEL

Culture de la vigne

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Finances de CHAPPERT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPERT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPPERT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11590 CUXAC-D'AUDESiègeActif

    427 595 863 00015 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHAPPERT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPERT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPERT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPERT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPERT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPERT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPERT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur CHAPPERT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPERT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHAPPERT MICHEL est 427 595 863. Le SIRET de son siège social est 427 595 863 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43427595863.

Où se situe le siège social de CHAPPERT MICHEL ?

Le siège social de CHAPPERT MICHEL est situé 30 av de Beziers, 11590 Cuxac-d'Aude.

CHAPPERT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPERT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPERT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPERT MICHEL.

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