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CHAPPET DAMIEN

Active
Siren440 517 878Entrepreneur individuel74410 LA CHAPELLE-SAINT-MAURICECréée le 09 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 517 878, CHAPPET DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 9 mars 2015. Elle est domiciliée Chef Lieu, 74410 La Chapelle-Saint-Maurice. L'entreprise déclare le code NAF 4391A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPET DAMIEN

Dénomination
CHAPPET DAMIEN
SIREN
440 517 878
SIRET (siège)
440 517 878 00029
N° TVA intracommunautaire
FR38440517878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 517 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391A
Date de création
09 mars 2015
Siège social
CHEF LIEU, 74410, LA CHAPELLE-SAINT-MAURICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPPET DAMIEN

TRAVAUX DE CHARPENTE

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Finances de CHAPPET DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPET DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPPET DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74410 LA CHAPELLE-SAINT-MAURICESiègeActif

    440 517 878 00029 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 4391A

  • 74410 SAINT-EUSTACHEFermé

    440 517 878 00011 · ouvert le 07 janvier 2002 · NAF 454C

Documents juridiques de CHAPPET DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPET DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPET DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPET DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2015

Questions fréquentes sur CHAPPET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPPET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPPET DAMIEN est 440 517 878. Le SIRET de son siège social est 440 517 878 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38440517878.

Où se situe le siège social de CHAPPET DAMIEN ?

Le siège social de CHAPPET DAMIEN est situé Chef Lieu, 74410 La Chapelle-Saint-Maurice.

CHAPPET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPET DAMIEN.

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