CHAPPET JEAN
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Enregistré sous le numéro SIREN 317 789 360, CHAPPET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Ld la Piche, 31420 Alan. Elle exerce une activité de culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z).
Fiche d'identité de CHAPPET JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAPPET JEAN
- SIREN
- 317 789 360
- SIRET (siège)
- 317 789 360 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR03317789360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 789 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LD LA PICHE, 31420, ALAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPET JEAN
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
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Établissements de CHAPPET JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31420 ALANSiègeActif
317 789 360 00029 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 0128Z
- 69006 LYONFermé
317 789 360 00011 · NAF 5812
Conformité de CHAPPET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur CHAPPET JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAPPET JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAPPET JEAN est 317 789 360. Le SIRET de son siège social est 317 789 360 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03317789360.
Où se situe le siège social de CHAPPET JEAN ?
Le siège social de CHAPPET JEAN est situé Ld la Piche, 31420 Alan.
CHAPPET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPET JEAN.
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