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CHAPPEY BERNARD

Active
Siren902 389 733Entrepreneur individuel91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 20 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPPEY BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2020 sous le numéro SIREN 902 389 733. Elle est domiciliée 15 All Gustave Cluseret, 91000 Evry-Courcouronnes. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPEY BERNARD

Dénomination
CHAPPEY BERNARD
SIREN
902 389 733
SIRET (siège)
902 389 733 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91902389733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 389 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
20 juillet 2020
Siège social
15 ALL GUSTAVE CLUSERET, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPEY BERNARD

Production d'électricité

Finances de CHAPPEY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPEY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPEY BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif

    902 389 733 00012 · ouvert le 20 juillet 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHAPPEY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPEY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPEY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPEY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPEY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPEY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPEY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2020

Questions fréquentes sur CHAPPEY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPPEY BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPPEY BERNARD est 902 389 733. Le SIRET de son siège social est 902 389 733 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91902389733.

Où se situe le siège social de CHAPPEY BERNARD ?

Le siège social de CHAPPEY BERNARD est situé 15 All Gustave Cluseret, 91000 Evry-Courcouronnes.

CHAPPEY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPEY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPEY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPEY BERNARD.

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