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CHAPPEY DANIEL

Active
Siren447 957 911Entrepreneur individuel50580 FIERVILLE-LES-MINESCréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPPEY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 447 957 911. Son siège social est situé Le Bourg, 50580 Fierville-les-Mines. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPEY DANIEL

Dénomination
CHAPPEY DANIEL
SIREN
447 957 911
SIRET (siège)
447 957 911 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49447957911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 957 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
LE BOURG, 50580, FIERVILLE-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPEY DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPPEY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPEY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPEY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50580 FIERVILLE-LES-MINESSiègeActif

    447 957 911 00012 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAPPEY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPEY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPEY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur CHAPPEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPPEY DANIEL est 447 957 911. Le SIRET de son siège social est 447 957 911 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49447957911.

Où se situe le siège social de CHAPPEY DANIEL ?

Le siège social de CHAPPEY DANIEL est situé Le Bourg, 50580 Fierville-les-Mines.

CHAPPEY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPEY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPEY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPEY DANIEL.

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