CHAPPEY MARIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHAPPEY MARIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 430 951 384. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Coutures ., 50480 Sainte-Marie-du-Mont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAPPEY MARIN
INSEE- Dénomination
- CHAPPEY MARIN
- SIREN
- 430 951 384
- SIRET (siège)
- 430 951 384 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR43430951384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 951 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LES COUTURES ., 50480, SAINTE-MARIE-DU-MONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPEY MARIN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAPPEY MARIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50480 SAINTE-MARIE-DU-MONTSiègeActif
430 951 384 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B
Conformité de CHAPPEY MARIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPEY MARIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPEY MARIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPEY MARIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur CHAPPEY MARIN
Quel est le numéro SIREN de CHAPPEY MARIN ?
Le numéro SIREN de CHAPPEY MARIN est 430 951 384. Le SIRET de son siège social est 430 951 384 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43430951384.
Où se situe le siège social de CHAPPEY MARIN ?
Le siège social de CHAPPEY MARIN est situé Les Coutures ., 50480 Sainte-Marie-du-Mont.
CHAPPEY MARIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPEY MARIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPEY MARIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPEY MARIN.
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