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CHAPPOY NOEL

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Siren852 891 068Entrepreneur individuel25440 QUINGEYCréée le 02 août 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 852 891 068, CHAPPOY NOEL est un entrepreneur individuel créé le 2 août 2019. Elle est domiciliée 3 rue Saint Renobert, 25440 Quingey. L'entreprise déclare le code NAF 3811Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPOY NOEL

Dénomination
CHAPPOY NOEL
SIREN
852 891 068
SIRET (siège)
852 891 068 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38852891068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 891 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3811Z
Date de création
02 août 2019
Siège social
3 RUE SAINT RENOBERT, 25440, QUINGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPOY NOEL

Débarras, vide maisons, achat et vente d'articles d'occasion, services en clientèle, sédentaire et non sédentaire.

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Finances de CHAPPOY NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPOY NOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPPOY NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25440 QUINGEYSiègeActif

    852 891 068 00011 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 3811Z

Documents juridiques de CHAPPOY NOEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2019

  • Acte

Comptes annuels de CHAPPOY NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPOY NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPOY NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPOY NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPOY NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPOY NOEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-08-02 · Début d'activité : 2019-07-01

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2019

Questions fréquentes sur CHAPPOY NOEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPOY NOEL ?

Le numéro SIREN de CHAPPOY NOEL est 852 891 068. Le SIRET de son siège social est 852 891 068 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38852891068.

Où se situe le siège social de CHAPPOY NOEL ?

Le siège social de CHAPPOY NOEL est situé 3 rue Saint Renobert, 25440 Quingey.

CHAPPOY NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPOY NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPOY NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPOY NOEL.

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