CHAPPUIS BERNARD

Active

Siren391 408 507Entrepreneur individuel52110 DAILLANCOURTCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 408 507, CHAPPUIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé à Daillancourt (52110). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAPPUIS BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAPPUIS BERNARD
SIREN: 391 408 507
SIRET (siège): 391 408 507 00013
N° TVA intracommunautaire: FR84391408507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 408 507
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: 52110, DAILLANCOURT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPPUIS BERNARD

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Finances de CHAPPUIS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPPUIS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPPUIS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

52110 DAILLANCOURTSiègeFermé
391 408 507 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAPPUIS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CHAPPUIS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPUIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPUIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPUIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPUIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CHAPPUIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPPUIS BERNARD est 391 408 507. Le SIRET de son siège social est 391 408 507 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84391408507.

Où se situe le siège social de CHAPPUIS BERNARD ?

Le siège social de CHAPPUIS BERNARD est situé à Daillancourt (52110).