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CHAPPUIS DAMIEN

Active
Siren419 318 118Entrepreneur individuel70300 AILLONCOURTCréée le 01 février 1998

CHAPPUIS DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1998 sous le numéro SIREN 419 318 118. Elle est domiciliée à Ailloncourt (70300). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPUIS DAMIEN

Dénomination
CHAPPUIS DAMIEN
SIREN
419 318 118
SIRET (siège)
419 318 118 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69419318118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 318 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 février 1998
Siège social
70300, AILLONCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPUIS DAMIEN

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Établissements de CHAPPUIS DAMIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70300 AILLONCOURTSiègeFermé

    419 318 118 00017 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 013Z

Conformité de CHAPPUIS DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPUIS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPPUIS DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1998

Questions fréquentes sur CHAPPUIS DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPPUIS DAMIEN est 419 318 118. Le SIRET de son siège social est 419 318 118 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69419318118.

Où se situe le siège social de CHAPPUIS DAMIEN ?

Le siège social de CHAPPUIS DAMIEN est situé à Ailloncourt (70300).

CHAPPUIS DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPUIS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPUIS DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPUIS DAMIEN.