CHAPPUIS DAMIEN
ActiveCHAPPUIS DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1998 sous le numéro SIREN 419 318 118. Elle est domiciliée à Ailloncourt (70300). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAPPUIS DAMIEN
INSEE- Dénomination
- CHAPPUIS DAMIEN
- SIREN
- 419 318 118
- SIRET (siège)
- 419 318 118 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69419318118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 318 118
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 février 1998
- Siège social
- 70300, AILLONCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPUIS DAMIEN
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Établissements de CHAPPUIS DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70300 AILLONCOURTSiègeFermé
419 318 118 00017 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 013Z
Conformité de CHAPPUIS DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPUIS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPUIS DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1998
Questions fréquentes sur CHAPPUIS DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS DAMIEN ?
Le numéro SIREN de CHAPPUIS DAMIEN est 419 318 118. Le SIRET de son siège social est 419 318 118 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69419318118.
Où se situe le siège social de CHAPPUIS DAMIEN ?
Le siège social de CHAPPUIS DAMIEN est situé à Ailloncourt (70300).
CHAPPUIS DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPUIS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPUIS DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPUIS DAMIEN.
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