CHAPPUIS JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 421 082 843, CHAPPUIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Marguilliers, 03130 Luneau. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAPPUIS JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAPPUIS JEAN
- SIREN
- 421 082 843
- SIRET (siège)
- 421 082 843 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR81421082843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 082 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 1998
- Siège social
- LES MARGUILLIERS, 03130, LUNEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPUIS JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAPPUIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03130 LUNEAUSiègeActif
421 082 843 00010 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 6820B
Conformité de CHAPPUIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPUIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPUIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1998
Questions fréquentes sur CHAPPUIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAPPUIS JEAN est 421 082 843. Le SIRET de son siège social est 421 082 843 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81421082843.
Où se situe le siège social de CHAPPUIS JEAN ?
Le siège social de CHAPPUIS JEAN est situé Les Marguilliers, 03130 Luneau.
CHAPPUIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPUIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPUIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPUIS JEAN.
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