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CHAPPUIS MAURICE

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Siren307 008 235Entrepreneur individuel70200 ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINECréée le 30 novembre 1984

6831Z · Agences immobilières

Enregistré sous le numéro SIREN 307 008 235, CHAPPUIS MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 30 novembre 1984. Son siège social est situé 6 Imp en Rossey Bithaine et le Val, 70200 Adelans-et-le-Val-de-Bithaine. CHAPPUIS MAURICE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de CHAPPUIS MAURICE

Dénomination
CHAPPUIS MAURICE
SIREN
307 008 235
SIRET (siège)
307 008 235 00029
N° TVA intracommunautaire
FR17307008235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 008 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
30 novembre 1984
Siège social
6 IMP EN ROSSEY BITHAINE ET LE VAL, 70200, ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPUIS MAURICE

Agences immobilières

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Établissements de CHAPPUIS MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINESiègeActif

    307 008 235 00029 · ouvert le 17 janvier 1991 · NAF 6831Z

Conformité de CHAPPUIS MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPUIS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPPUIS MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1984

Questions fréquentes sur CHAPPUIS MAURICE

Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS MAURICE ?

Le numéro SIREN de CHAPPUIS MAURICE est 307 008 235. Le SIRET de son siège social est 307 008 235 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17307008235.

Où se situe le siège social de CHAPPUIS MAURICE ?

Le siège social de CHAPPUIS MAURICE est situé 6 Imp en Rossey Bithaine et le Val, 70200 Adelans-et-le-Val-de-Bithaine.

CHAPPUIS MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPUIS MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPUIS MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPUIS MAURICE.