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CHAPPUIS PASCAL

Active
Siren532 317 799Entrepreneur individuel59650 VILLENEUVE-D'ASCQCréée le 14 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 532 317 799, CHAPPUIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 mai 2011. Elle est domiciliée 39 rue Lamartine, 59650 Villeneuve-d'Ascq. L'entreprise déclare le code NAF 7711A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPUIS PASCAL

Dénomination
CHAPPUIS PASCAL
SIREN
532 317 799
SIRET (siège)
532 317 799 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20532317799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 317 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7711A
Date de création
14 mai 2011
Siège social
39 RUE LAMARTINE, 59650, VILLENEUVE-D'ASCQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPUIS PASCAL

Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Finances de CHAPPUIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPUIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPUIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59650 VILLENEUVE-D'ASCQSiègeActif

    532 317 799 00015 · ouvert le 14 mai 2011 · NAF 7711A

Documents juridiques de CHAPPUIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPUIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPUIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPUIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPUIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPUIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2011

Questions fréquentes sur CHAPPUIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPPUIS PASCAL est 532 317 799. Le SIRET de son siège social est 532 317 799 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20532317799.

Où se situe le siège social de CHAPPUIS PASCAL ?

Le siège social de CHAPPUIS PASCAL est situé 39 rue Lamartine, 59650 Villeneuve-d'Ascq.

CHAPPUIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPUIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPUIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPUIS PASCAL.

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