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CHAPPUIS SEBASTIEN

Active
Siren798 892 782Entrepreneur individuel71130 GUEUGNONCréée le 29 octobre 2013

3511Z · Production d'électricité

CHAPPUIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 892 782. Son siège social est situé 12 rue Waldeck Rochet, 71130 Gueugnon. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CHAPPUIS SEBASTIEN

Dénomination
CHAPPUIS SEBASTIEN
SIREN
798 892 782
SIRET (siège)
798 892 782 00011
N° TVA intracommunautaire
FR30798892782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 892 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
29 octobre 2013
Siège social
12 RUE WALDECK ROCHET, 71130, GUEUGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPUIS SEBASTIEN

Production d'électricité

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Établissements de CHAPPUIS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71130 GUEUGNONSiègeActif

    798 892 782 00011 · ouvert le 29 octobre 2013 · NAF 3511Z

Conformité de CHAPPUIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPUIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPPUIS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2013

Questions fréquentes sur CHAPPUIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHAPPUIS SEBASTIEN est 798 892 782. Le SIRET de son siège social est 798 892 782 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30798892782.

Où se situe le siège social de CHAPPUIS SEBASTIEN ?

Le siège social de CHAPPUIS SEBASTIEN est situé 12 rue Waldeck Rochet, 71130 Gueugnon.

CHAPPUIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPUIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPUIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPUIS SEBASTIEN.

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