CHAPPUIS SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
CHAPPUIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 892 782. Son siège social est situé 12 rue Waldeck Rochet, 71130 Gueugnon. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CHAPPUIS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHAPPUIS SEBASTIEN
- SIREN
- 798 892 782
- SIRET (siège)
- 798 892 782 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30798892782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 892 782
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 29 octobre 2013
- Siège social
- 12 RUE WALDECK ROCHET, 71130, GUEUGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPUIS SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de CHAPPUIS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71130 GUEUGNONSiègeActif
798 892 782 00011 · ouvert le 29 octobre 2013 · NAF 3511Z
Conformité de CHAPPUIS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPUIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPUIS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 octobre 2013
Questions fréquentes sur CHAPPUIS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHAPPUIS SEBASTIEN est 798 892 782. Le SIRET de son siège social est 798 892 782 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30798892782.
Où se situe le siège social de CHAPPUIS SEBASTIEN ?
Le siège social de CHAPPUIS SEBASTIEN est situé 12 rue Waldeck Rochet, 71130 Gueugnon.
CHAPPUIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPUIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPUIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPUIS SEBASTIEN.
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