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CHAPPUY Pascal

Active
Siren930 545 637Entrepreneur individuel40000 Mont-de-MarsanCréée le 01 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 930 545 637, CHAPPUY Pascal est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2024. Son siège social est situé 802 AV Cronstadt, 40000 Mont-de-Marsan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPUY Pascal

Dénomination
CHAPPUY Pascal
SIREN
930 545 637
SIRET (siège)
930 545 637 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09930545637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 545 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2024
Siège social
802 AV Cronstadt, 40000, Mont-de-Marsan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPUY Pascal

loueur en meublé non professionnel

Finances de CHAPPUY Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPUY Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPUY Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40000 Mont-de-MarsanSiègeActif

    930 545 637 00017 · ouvert le 22 mai 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPPUY Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPUY Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPUY Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPUY Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUY Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPUY Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPUY Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2024

Questions fréquentes sur CHAPPUY Pascal

Quel est le numéro SIREN de CHAPPUY Pascal ?

Le numéro SIREN de CHAPPUY Pascal est 930 545 637. Le SIRET de son siège social est 930 545 637 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09930545637.

Où se situe le siège social de CHAPPUY Pascal ?

Le siège social de CHAPPUY Pascal est situé 802 AV Cronstadt, 40000 Mont-de-Marsan.

CHAPPUY Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPUY Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPUY Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPUY Pascal.

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