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CHAPPY JACQUES

Active
Siren428 157 085Entrepreneur individuel39300 VANNOZCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPPY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 428 157 085. Elle est domiciliée Maison de Retraite, 39300 Vannoz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de CHAPPY JACQUES

Dénomination
CHAPPY JACQUES
SIREN
428 157 085
SIRET (siège)
428 157 085 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80428157085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 157 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
MAISON DE RETRAITE, 39300, VANNOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPY JACQUES

Activités des organisations religieuses

Finances de CHAPPY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 VANNOZSiègeActif

    428 157 085 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9491Z

Documents juridiques de CHAPPY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CHAPPY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAPPY JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAPPY JACQUES est 428 157 085. Le SIRET de son siège social est 428 157 085 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80428157085.

Où se situe le siège social de CHAPPY JACQUES ?

Le siège social de CHAPPY JACQUES est situé Maison de Retraite, 39300 Vannoz.

CHAPPY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPY JACQUES.

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