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CHAPRON GABRIELLE

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Siren498 503 879Entrepreneur individuel79320 Moncoutant-sur-SèvreCréée le 14 mai 2024

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

CHAPRON GABRIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2024, identifié par le SIREN 498 503 879. Elle est domiciliée 4 B RUE de la Genoterie, 79320 Moncoutant-sur-Sèvre. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de CHAPRON GABRIELLE

Dénomination
CHAPRON GABRIELLE
SIREN
498 503 879
SIRET (siège)
498 503 879 00021
N° TVA intracommunautaire
FR84498503879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 503 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
14 mai 2024
Siège social
4 B RUE de la Genoterie, 79320, Moncoutant-sur-Sèvre
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHAPRON GABRIELLE

Conception et fabrication de vêtements et accessoires

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Établissements de CHAPRON GABRIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79320 Moncoutant-sur-SèvreSiègeActif

    498 503 879 00021 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 1413Z

Documents juridiques de CHAPRON GABRIELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHAPRON GABRIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPRON GABRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPRON GABRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPRON GABRIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2024

Questions fréquentes sur CHAPRON GABRIELLE

Quel est le numéro SIREN de CHAPRON GABRIELLE ?

Le numéro SIREN de CHAPRON GABRIELLE est 498 503 879. Le SIRET de son siège social est 498 503 879 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84498503879.

Où se situe le siège social de CHAPRON GABRIELLE ?

Le siège social de CHAPRON GABRIELLE est situé 4 B RUE de la Genoterie, 79320 Moncoutant-sur-Sèvre.

CHAPRON GABRIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPRON GABRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPRON GABRIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPRON GABRIELLE.