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CHAPS CONSEIL

Active
Siren898 575 139SAS69780 SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEUCréée le 23 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 898 575 139, CHAPS CONSEIL est une SAS créée le 23 avril 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che de Marguin, 69780 Saint-Pierre-de-Chandieu. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL CHAPUIS, président de sas.

Fiche d'identité de CHAPS CONSEIL

Dénomination
CHAPS CONSEIL
SIREN
898 575 139
SIRET (siège)
898 575 139 00024
N° TVA intracommunautaire
FR78898575139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 575 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
23 avril 2021
Siège social
4 CHE DE MARGUIN, 69780, SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPS CONSEIL

Conseils, prestations de services liées à l'amélioration des processus d'offres, de gestion de projets et de réclamations clients expertise dans la réhabilitation de centrales hydroélectriques.

Finances de CHAPS CONSEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPS CONSEIL

PC

PASCAL CHAPUIS

Président de SAS

Depuis la création (23 avril 2021) · 5 ans

Établissements de CHAPS CONSEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69780 SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEUSiègeActif

    898 575 139 00024 · ouvert le 12 mars 2024 · NAF 7022Z

  • 69740 GENASFermé

    898 575 139 00016 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 7022Z

Documents juridiques de CHAPS CONSEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de CHAPS CONSEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPS CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPS CONSEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPS CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPS CONSEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPS CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPS CONSEIL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2021

Questions fréquentes sur CHAPS CONSEIL

Quel est le numéro SIREN de CHAPS CONSEIL ?

Le numéro SIREN de CHAPS CONSEIL est 898 575 139. Le SIRET de son siège social est 898 575 139 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78898575139.

Qui dirige CHAPS CONSEIL ?

CHAPS CONSEIL est dirigée par PASCAL CHAPUIS, président de sas.

Où se situe le siège social de CHAPS CONSEIL ?

Le siège social de CHAPS CONSEIL est situé 4 Che de Marguin, 69780 Saint-Pierre-de-Chandieu.

CHAPS CONSEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPS CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPS CONSEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPS CONSEIL.

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