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CHAPTAL PASCAL

Active
Siren388 192 908Entrepreneur individuel48210 GORGES DU TARN CAUSSESCréée le 01 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPTAL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1992 sous le numéro SIREN 388 192 908. Son siège social est situé Sauveterre, 48210 Gorges du Tarn Causses. L'entreprise déclare le code NAF 012C comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPTAL PASCAL

Dénomination
CHAPTAL PASCAL
SIREN
388 192 908
SIRET (siège)
388 192 908 00019
N° TVA intracommunautaire
FR34388192908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 192 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012C
Date de création
01 juin 1992
Siège social
SAUVETERRE, 48210, GORGES DU TARN CAUSSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPTAL PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPTAL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPTAL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPTAL PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 48210 GORGES DU TARN CAUSSESSiègeFermé

    388 192 908 00019 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 012C

Documents juridiques de CHAPTAL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPTAL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPTAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPTAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPTAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPTAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPTAL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1992

Questions fréquentes sur CHAPTAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPTAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPTAL PASCAL est 388 192 908. Le SIRET de son siège social est 388 192 908 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34388192908.

Où se situe le siège social de CHAPTAL PASCAL ?

Le siège social de CHAPTAL PASCAL est situé Sauveterre, 48210 Gorges du Tarn Causses.

CHAPTAL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPTAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPTAL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPTAL PASCAL.

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