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CHAPTER II

Active
Siren379 128 283SARL06300 NICECréée le 24 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPTER II est une SARL immatriculée le 24 août 1990 sous le numéro SIREN 379 128 283. Son siège social est situé 1 Rte de Turin, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 000Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPTER II

Dénomination
CHAPTER II
SIREN
379 128 283
SIRET (siège)
379 128 283 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12379128283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 128 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
000Z
Date de création
24 août 1990
Siège social
1 RTE DE TURIN, 06300, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CHAPTER II

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPTER II

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPTER II

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06300 NICESiègeFermé

    379 128 283 00015 · ouvert le 24 août 1990 · NAF 741J

Documents juridiques de CHAPTER II

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPTER II

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPTER II. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPTER II

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPTER II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPTER II n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPTER II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPTER II

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 1990

Questions fréquentes sur CHAPTER II

Quel est le numéro SIREN de CHAPTER II ?

Le numéro SIREN de CHAPTER II est 379 128 283. Le SIRET de son siège social est 379 128 283 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12379128283.

Où se situe le siège social de CHAPTER II ?

Le siège social de CHAPTER II est situé 1 Rte de Turin, 06300 Nice.

CHAPTER II est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPTER II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPTER II est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPTER II.

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