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402 601 314

Active
Siren402 601 314Entrepreneur individuel DECINES-CHARPIEUCréée le 01 avril 1969

0149Z · Élevage d'autres animaux

Fiche d'identité de 402 601 314

Dénomination
402 601 314
SIREN
402 601 314
SIRET (siège)
402 601 314 00030
N° TVA intracommunautaire
FR15402601314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 601 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 avril 1969
Siège social
DECINES-CHARPIEU
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 402 601 314

Élevage d'autres animaux

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Dirigeants et représentants de 402 601 314

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 601 314

2 établissements, dont 1 en activité.

  • DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    402 601 314 00030 · ouvert le 12 juin 2014 · NAF 0149Z

  • DECINES-CHARPIEUFermé

    402 601 314 00014 · ouvert le 01 avril 1969 · NAF 851K

Conformité de 402 601 314

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 601 314. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 601 314 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 402 601 314

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1969