CHAPUIS 3
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHAPUIS 3 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 2020, identifiée par le SIREN 883 880 643. Le siège social de l'entreprise se trouve 600 Rte des Collines, 74330 Poisy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID CHAPUIS, autre.
Fiche d'identité de CHAPUIS 3
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS 3
- SIREN
- 883 880 643
- SIRET (siège)
- 883 880 643 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83883880643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 880 643
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juin 2020
- Siège social
- 600 RTE DES COLLINES, 74330, POISY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS 3
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de biens et droits immobiliers.
Finances de CHAPUIS 3
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPUIS 3
INSEEÉtablissements de CHAPUIS 3
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 POISYSiègeActif
883 880 643 00019 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAPUIS 3
INPIComptes annuels de CHAPUIS 3
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS 3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPUIS 3
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS 3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAPUIS 3. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/01159
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAPUIS 3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPUIS 3
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-06-01
- création
Date d'effet : 03 juin 2020
Questions fréquentes sur CHAPUIS 3
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS 3 ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS 3 est 883 880 643. Le SIRET de son siège social est 883 880 643 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83883880643.
Qui dirige CHAPUIS 3 ?
CHAPUIS 3 est dirigée par DAVID CHAPUIS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAPUIS 3 ?
Le siège social de CHAPUIS 3 est situé 600 Rte des Collines, 74330 Poisy.
CHAPUIS 3 est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS 3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS 3 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS 3.
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