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CHAPUIS ALBERT

Active
Siren478 812 761Entrepreneur individuel21110 MAGNY-SUR-TILLECréée le 01 septembre 2004

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAPUIS ALBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 812 761. Elle est domiciliée 46 rue de l'Abbayotte, 21110 Magny-sur-Tille. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS ALBERT

Dénomination
CHAPUIS ALBERT
SIREN
478 812 761
SIRET (siège)
478 812 761 00037
N° TVA intracommunautaire
FR21478812761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 812 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 septembre 2004
Siège social
46 RUE DE L'ABBAYOTTE, 21110, MAGNY-SUR-TILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS ALBERT

Production d'électricité

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Établissements de CHAPUIS ALBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21110 MAGNY-SUR-TILLESiègeActif

    478 812 761 00037 · ouvert le 10 septembre 2020 · NAF 3511Z

  • 21110 MAGNY-SUR-TILLEFermé

    478 812 761 00029 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 4619B

Conformité de CHAPUIS ALBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS ALBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur CHAPUIS ALBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS ALBERT ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS ALBERT est 478 812 761. Le SIRET de son siège social est 478 812 761 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21478812761.

Où se situe le siège social de CHAPUIS ALBERT ?

Le siège social de CHAPUIS ALBERT est situé 46 rue de l'Abbayotte, 21110 Magny-sur-Tille.

CHAPUIS ALBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS ALBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS ALBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS ALBERT.

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