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CHAPUIS ANDRE

Active
Siren398 505 321Entrepreneur individuel42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 10 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 505 321, CHAPUIS ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Pl Grenette, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUIS ANDRE

Dénomination
CHAPUIS ANDRE
SIREN
398 505 321
SIRET (siège)
398 505 321 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93398505321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 505 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 1994
Siège social
7 PL GRENETTE, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAPUIS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    398 505 321 00016 · ouvert le 10 octobre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPUIS ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1994

Questions fréquentes sur CHAPUIS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS ANDRE ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS ANDRE est 398 505 321. Le SIRET de son siège social est 398 505 321 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93398505321.

Où se situe le siège social de CHAPUIS ANDRE ?

Le siège social de CHAPUIS ANDRE est situé 7 Pl Grenette, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

CHAPUIS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS ANDRE.

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