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CHAPUIS ANDRE

Active
Siren427 530 175Entrepreneur individuel01960 PERONNASCréée le 29 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 530 175, CHAPUIS ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 29 juillet 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 595 rue Jean Mermoz, 01960 Peronnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de CHAPUIS ANDRE

Dénomination
CHAPUIS ANDRE
SIREN
427 530 175
SIRET (siège)
427 530 175 00020
N° TVA intracommunautaire
FR83427530175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 530 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
29 juillet 2013
Siège social
595 RUE JEAN MERMOZ, 01960, PERONNAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS ANDRE

VANNERIE

Finances de CHAPUIS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS ANDRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01960 PERONNASSiègeActif

    427 530 175 00020 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 9001Z

  • 01320 VILLETTE-SUR-AINFermé

    427 530 175 00012 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 9001Z

Documents juridiques de CHAPUIS ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2013

Questions fréquentes sur CHAPUIS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS ANDRE ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS ANDRE est 427 530 175. Le SIRET de son siège social est 427 530 175 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83427530175.

Où se situe le siège social de CHAPUIS ANDRE ?

Le siège social de CHAPUIS ANDRE est situé 595 rue Jean Mermoz, 01960 Peronnas.

CHAPUIS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS ANDRE.

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