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CHAPUIS ANDREE

Active
Siren409 119 294Entrepreneur individuel69430 BEAUJEUCréée le 01 janvier 1995

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 119 294, CHAPUIS ANDREE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Morne, 69430 Beaujeu. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS ANDREE

Dénomination
CHAPUIS ANDREE
SIREN
409 119 294
SIRET (siège)
409 119 294 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16409119294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 119 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
MORNE, 69430, BEAUJEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS ANDREE

Culture de la vigne

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Établissements de CHAPUIS ANDREE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69430 BEAUJEUSiègeFermé

    409 119 294 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Conformité de CHAPUIS ANDREE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS ANDREE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS ANDREE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS ANDREE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CHAPUIS ANDREE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS ANDREE ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS ANDREE est 409 119 294. Le SIRET de son siège social est 409 119 294 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16409119294.

Où se situe le siège social de CHAPUIS ANDREE ?

Le siège social de CHAPUIS ANDREE est situé Morne, 69430 Beaujeu.

CHAPUIS ANDREE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS ANDREE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS ANDREE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS ANDREE.

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