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CHAPUIS ANNY

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Siren400 276 564Entrepreneur individuel25560 FRASNECréée le 01 janvier 1994

0220Z · Exploitation forestière

Enregistré sous le numéro SIREN 400 276 564, CHAPUIS ANNY est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Pre au Faivre, 25560 Frasne. CHAPUIS ANNY relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS ANNY

Dénomination
CHAPUIS ANNY
SIREN
400 276 564
SIRET (siège)
400 276 564 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65400276564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 276 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
PRE AU FAIVRE, 25560, FRASNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS ANNY

Exploitation forestière

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Établissements de CHAPUIS ANNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25560 FRASNESiègeActif

    400 276 564 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0220Z

Conformité de CHAPUIS ANNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS ANNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS ANNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS ANNY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHAPUIS ANNY

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS ANNY ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS ANNY est 400 276 564. Le SIRET de son siège social est 400 276 564 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65400276564.

Où se situe le siège social de CHAPUIS ANNY ?

Le siège social de CHAPUIS ANNY est situé Pre au Faivre, 25560 Frasne.

CHAPUIS ANNY est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS ANNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS ANNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS ANNY.