CHAPUIS ANNY
Active0220Z · Exploitation forestière
Enregistré sous le numéro SIREN 400 276 564, CHAPUIS ANNY est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Pre au Faivre, 25560 Frasne. CHAPUIS ANNY relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de CHAPUIS ANNY
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS ANNY
- SIREN
- 400 276 564
- SIRET (siège)
- 400 276 564 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR65400276564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 276 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- PRE AU FAIVRE, 25560, FRASNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS ANNY
Exploitation forestière
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Établissements de CHAPUIS ANNY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25560 FRASNESiègeActif
400 276 564 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0220Z
Conformité de CHAPUIS ANNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS ANNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS ANNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS ANNY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur CHAPUIS ANNY
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS ANNY ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS ANNY est 400 276 564. Le SIRET de son siège social est 400 276 564 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65400276564.
Où se situe le siège social de CHAPUIS ANNY ?
Le siège social de CHAPUIS ANNY est situé Pre au Faivre, 25560 Frasne.
CHAPUIS ANNY est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS ANNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS ANNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS ANNY.
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