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CHAPUIS BERNARD

Active
Siren303 208 003Entrepreneur individuel75009 PARIS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 303 208 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd de Clichy, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de CHAPUIS BERNARD

Dénomination
CHAPUIS BERNARD
SIREN
303 208 003
SIRET (siège)
303 208 003 00036
N° TVA intracommunautaire
FR22303208003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 208 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
-
Siège social
3 BD DE CLICHY, 75009, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS BERNARD

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de CHAPUIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUIS BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    303 208 003 00036 · ouvert le 20 juillet 2011 · NAF 7022Z

  • 21270 SAINT-SAUVEURFermé

    303 208 003 00028 · NAF 011C

Documents juridiques de CHAPUIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Marchés publics de CHAPUIS BERNARD

8 marchés publics ont été notifiés à CHAPUIS BERNARD et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 525 k€.

  • Missions de consultant Architecte Paysagiste

    DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE · notifié le 28 octobre 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    70,0 k€Services

  • Missions de consultant Architecte Paysagiste

    DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE · notifié le 26 septembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    70,0 k€Services

  • Missions de consultant architecte paysagiste

    DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE · notifié le 26 septembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    70,0 k€Services

  • Missions de consultant Architecte Paysagiste

    DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE · notifié le 23 octobre 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    70,0 k€Services

  • 2022-04-Missions de consultant Architecte Paysagiste

    DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE · notifié le 09 novembre 2022 · Procédure adaptée · 11 mois

    70,0 k€Services

  • 2021-04-Missions de consultant Architecte Paysagiste

    DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE · notifié le 21 octobre 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    70,0 k€Services

  • 2020-04-Missions de consultant Architecte Paysagiste

    DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE · notifié le 22 octobre 2020 · Procédure adaptée · 8 mois

    70,0 k€Services

  • 2019-04-Missions de consultant architecte paysagiste

    DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE · notifié le 24 juin 2019 · Procédure adaptée · 1 an

    35,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHAPUIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS BERNARD est 303 208 003. Le SIRET de son siège social est 303 208 003 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22303208003.

Où se situe le siège social de CHAPUIS BERNARD ?

Le siège social de CHAPUIS BERNARD est situé 3 bd de Clichy, 75009 Paris.

CHAPUIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS BERNARD.

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