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CHAPUIS BERNARD

Active
Siren412 155 335Entrepreneur individuel13150 TARASCONCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 155 335. Son siège social est situé Petite route d’Arles Mas de Barges, 13150 Tarascon. L'entreprise déclare le code NAF 011C comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUIS BERNARD

Dénomination
CHAPUIS BERNARD
SIREN
412 155 335
SIRET (siège)
412 155 335 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33412155335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 155 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
PETITE ROUTE D’ARLES MAS DE BARGES, 13150, TARASCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPUIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13150 TARASCONSiègeFermé

    412 155 335 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011C

Documents juridiques de CHAPUIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CHAPUIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS BERNARD est 412 155 335. Le SIRET de son siège social est 412 155 335 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33412155335.

Où se situe le siège social de CHAPUIS BERNARD ?

Le siège social de CHAPUIS BERNARD est situé Petite route d’Arles Mas de Barges, 13150 Tarascon.

CHAPUIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS BERNARD.

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