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CHAPUIS BERTRAND

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Siren384 164 612Entrepreneur individuel38540 HeyrieuxCréée le 24 janvier 1992

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Enregistré sous le numéro SIREN 384 164 612, CHAPUIS BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 24 janvier 1992. Son siège social est situé 722 RUE de Bonce, 38540 Heyrieux. CHAPUIS BERTRAND relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS BERTRAND

Dénomination
CHAPUIS BERTRAND
SIREN
384 164 612
SIRET (siège)
384 164 612 00010
N° TVA intracommunautaire
FR85384164612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 164 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
24 janvier 1992
Siège social
722 RUE de Bonce, 38540, Heyrieux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHAPUIS BERTRAND

ENTREPRISE DE NETTOYAGE

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Établissements de CHAPUIS BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 HeyrieuxSiègeActif

    384 164 612 00010 · ouvert le 10 janvier 1992 · NAF 8121Z

Conformité de CHAPUIS BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS BERTRAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1992

Questions fréquentes sur CHAPUIS BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS BERTRAND ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS BERTRAND est 384 164 612. Le SIRET de son siège social est 384 164 612 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85384164612.

Où se situe le siège social de CHAPUIS BERTRAND ?

Le siège social de CHAPUIS BERTRAND est situé 722 RUE de Bonce, 38540 Heyrieux.

CHAPUIS BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS BERTRAND.