CHAPUIS CHANTAL
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Enregistré sous le numéro SIREN 790 936 561, CHAPUIS CHANTAL est un entrepreneur individuel créé le 4 février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue de l'Abbayotte, 21110 Magny-sur-Tille. CHAPUIS CHANTAL relève du secteur fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).
Fiche d'identité de CHAPUIS CHANTAL
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS CHANTAL
- SIREN
- 790 936 561
- SIRET (siège)
- 790 936 561 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60790936561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 936 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 04 février 2013
- Siège social
- 35 RUE DE L'ABBAYOTTE, 21110, MAGNY-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS CHANTAL
Fabrication d'autres vêtements et accessoires
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Établissements de CHAPUIS CHANTAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21110 MAGNY-SUR-TILLESiègeActif
790 936 561 00014 · ouvert le 04 février 2013 · NAF 1419Z
Conformité de CHAPUIS CHANTAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS CHANTAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 février 2013
Questions fréquentes sur CHAPUIS CHANTAL
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS CHANTAL ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS CHANTAL est 790 936 561. Le SIRET de son siège social est 790 936 561 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60790936561.
Où se situe le siège social de CHAPUIS CHANTAL ?
Le siège social de CHAPUIS CHANTAL est situé 35 rue de l'Abbayotte, 21110 Magny-sur-Tille.
CHAPUIS CHANTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS CHANTAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS CHANTAL.
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