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CHAPUIS DANIEL

Active
Siren404 892 150Entrepreneur individuel69220 SAINT JEAN D'ARDIERESCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 404 892 150. Le siège social de l'entreprise se trouve Balmont, 69220 Saint Jean d'Ardieres. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHAPUIS DANIEL

Dénomination
CHAPUIS DANIEL
SIREN
404 892 150
SIRET (siège)
404 892 150 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73404892150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 892 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
BALMONT, 69220, SAINT JEAN D'ARDIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CHAPUIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69220 SAINT JEAN D'ARDIERESSiègeFermé

    404 892 150 00016 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHAPUIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur CHAPUIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS DANIEL est 404 892 150. Le SIRET de son siège social est 404 892 150 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73404892150.

Où se situe le siège social de CHAPUIS DANIEL ?

Le siège social de CHAPUIS DANIEL est situé Balmont, 69220 Saint Jean d'Ardieres.

CHAPUIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS DANIEL.

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