CHAPUIS FREDERIC

Active

Siren751 390 931Entrepreneur individuel01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 22 avril 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 751 390 931, CHAPUIS FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 22 avril 2012. Son siège social est situé 80 All du Colombier, 01290 Cormoranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399E.

Fiche d'identité de CHAPUIS FREDERIC

INSEE

Dénomination: CHAPUIS FREDERIC
SIREN: 751 390 931
SIRET (siège): 751 390 931 00010
N° TVA intracommunautaire: FR87751390931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 751 390 931
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399E
Date de création: 22 avril 2012
Siège social: 80 ALL DU COLOMBIER, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPUIS FREDERIC

Location avec opérateur de matériel de construction

Finances de CHAPUIS FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif
751 390 931 00010 · ouvert le 22 avril 2012 · NAF 4399E

Documents juridiques de CHAPUIS FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 avril 2012

Questions fréquentes sur CHAPUIS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS FREDERIC est 751 390 931. Le SIRET de son siège social est 751 390 931 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87751390931.

Où se situe le siège social de CHAPUIS FREDERIC ?

Le siège social de CHAPUIS FREDERIC est situé 80 All du Colombier, 01290 Cormoranche-sur-Saone.