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CHAPUIS GERARD

Active
Siren379 577 620Entrepreneur individuel21470 BRAZEY-EN-PLAINECréée le 20 avril 1990

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAPUIS GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 avril 1990 sous le numéro SIREN 379 577 620. Elle est domiciliée 28 rue Marechal de Lattre, 21470 Brazey-en-Plaine. CHAPUIS GERARD relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS GERARD

Dénomination
CHAPUIS GERARD
SIREN
379 577 620
SIRET (siège)
379 577 620 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14379577620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 577 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
20 avril 1990
Siège social
28 RUE MARECHAL DE LATTRE, 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS GERARD

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de CHAPUIS GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeActif

    379 577 620 00014 · ouvert le 20 avril 1990 · NAF 9609Z

Conformité de CHAPUIS GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1990

Questions fréquentes sur CHAPUIS GERARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS GERARD ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS GERARD est 379 577 620. Le SIRET de son siège social est 379 577 620 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14379577620.

Où se situe le siège social de CHAPUIS GERARD ?

Le siège social de CHAPUIS GERARD est situé 28 rue Marechal de Lattre, 21470 Brazey-en-Plaine.

CHAPUIS GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS GERARD.

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