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CHAPUIS GILBERT

Active
Siren344 811 252Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 01 juin 1988
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1988, identifié par le SIREN 344 811 252. Son siège social est situé bd de l'Aspe Cite les Luquettes-Bat E2, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUIS GILBERT

Dénomination
CHAPUIS GILBERT
SIREN
344 811 252
SIRET (siège)
344 811 252 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63344811252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 811 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
01 juin 1988
Siège social
BD DE L'ASPE CITE LES LUQUETTES-BAT E2, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS GILBERT

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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Finances de CHAPUIS GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPUIS GILBERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUIS GILBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    344 811 252 00016 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 4312A

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    344 811 252 00024 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 014B

Documents juridiques de CHAPUIS GILBERT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CHAPUIS GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS GILBERT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAPUIS GILBERT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 mai 2011 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 mai 2011 · publié le 06 août 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de CHAPUIS GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS GILBERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 mai 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1988

Questions fréquentes sur CHAPUIS GILBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS GILBERT ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS GILBERT est 344 811 252. Le SIRET de son siège social est 344 811 252 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63344811252.

Où se situe le siège social de CHAPUIS GILBERT ?

Le siège social de CHAPUIS GILBERT est situé bd de l'Aspe Cite les Luquettes-Bat E2, 83700 Saint-Raphael.

CHAPUIS GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHAPUIS GILBERT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 mai 2011 pour insuffisance d'actif.

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