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CHAPUIS JACQUES

Active
Siren999 832 306Entrepreneur individuel42210 Montrond-les-BainsCréée le 16 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 832 306. Elle est domiciliée 808 AV de la Gare, 42210 Montrond-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 4391A.

Fiche d'identité de CHAPUIS JACQUES

Dénomination
CHAPUIS JACQUES
SIREN
999 832 306
SIRET (siège)
999 832 306 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74999832306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 832 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391A
Date de création
16 janvier 2026
Siège social
808 AV de la Gare, 42210, Montrond-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS JACQUES

Pose de charpente en bois

Finances de CHAPUIS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42210 Montrond-les-BainsSiègeActif

    999 832 306 00016 · ouvert le 15 janvier 2026 · NAF 4391A

Documents juridiques de CHAPUIS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2026

Questions fréquentes sur CHAPUIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS JACQUES est 999 832 306. Le SIRET de son siège social est 999 832 306 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74999832306.

Où se situe le siège social de CHAPUIS JACQUES ?

Le siège social de CHAPUIS JACQUES est situé 808 AV de la Gare, 42210 Montrond-les-Bains.

CHAPUIS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS JACQUES.

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