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CHAPUIS JEAN

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Siren404 890 832Entrepreneur individuel69790 SAINT-BONNET-DES-BRUYERESCréée le 02 février 1987

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 890 832, CHAPUIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 2 février 1987. Son siège social est situé Ld Curthely Curthely, 69790 Saint-Bonnet-des-Bruyeres. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS JEAN

Dénomination
CHAPUIS JEAN
SIREN
404 890 832
SIRET (siège)
404 890 832 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96404890832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 890 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
02 février 1987
Siège social
LD CURTHELY CURTHELY, 69790, SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS JEAN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAPUIS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69790 SAINT-BONNET-DES-BRUYERESSiègeActif

    404 890 832 00011 · ouvert le 02 février 1987 · NAF 0142Z

Conformité de CHAPUIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1987

Questions fréquentes sur CHAPUIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN est 404 890 832. Le SIRET de son siège social est 404 890 832 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96404890832.

Où se situe le siège social de CHAPUIS JEAN ?

Le siège social de CHAPUIS JEAN est situé Ld Curthely Curthely, 69790 Saint-Bonnet-des-Bruyeres.

CHAPUIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS JEAN.

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