CHAPUIS JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHAPUIS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1990, identifié par le SIREN 431 121 334. Son siège social est situé Les Vercheres, 26760 Beaumont-les-Valence. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAPUIS JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS JEAN
- SIREN
- 431 121 334
- SIRET (siège)
- 431 121 334 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61431121334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 121 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 novembre 1990
- Siège social
- LES VERCHERES, 26760, BEAUMONT-LES-VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAPUIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26760 BEAUMONT-LES-VALENCESiègeActif
431 121 334 00012 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 6820B
Conformité de CHAPUIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1990
Questions fréquentes sur CHAPUIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN est 431 121 334. Le SIRET de son siège social est 431 121 334 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61431121334.
Où se situe le siège social de CHAPUIS JEAN ?
Le siège social de CHAPUIS JEAN est situé Les Vercheres, 26760 Beaumont-les-Valence.
CHAPUIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS JEAN.
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