CHAPUIS JEAN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
CHAPUIS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2017, identifié par le SIREN 827 999 848. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Laves, 25330 Flagey. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de CHAPUIS JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS JEAN
- SIREN
- 827 999 848
- SIRET (siège)
- 827 999 848 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR82827999848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 999 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2017
- Siège social
- 8 RUE DES LAVES, 25330, FLAGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS JEAN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de CHAPUIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25330 FLAGEYSiègeActif
827 999 848 00019 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0149Z
Conformité de CHAPUIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2017
Questions fréquentes sur CHAPUIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN est 827 999 848. Le SIRET de son siège social est 827 999 848 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82827999848.
Où se situe le siège social de CHAPUIS JEAN ?
Le siège social de CHAPUIS JEAN est situé 8 rue des Laves, 25330 Flagey.
CHAPUIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS JEAN.
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