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CHAPUIS LOIC

Active
Siren502 589 369Entrepreneur individuel30700 SAINT-SIFFRETCréée le 01 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2007, identifié par le SIREN 502 589 369. Elle est domiciliée Rle des Escaillerets, 30700 Saint-Siffret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPUIS LOIC

Dénomination
CHAPUIS LOIC
SIREN
502 589 369
SIRET (siège)
502 589 369 00052
N° TVA intracommunautaire
FR22502589369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 589 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2007
Siège social
RLE DES ESCAILLERETS, 30700, SAINT-SIFFRET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS LOIC

Location de logements

Finances de CHAPUIS LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS LOIC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30700 SAINT-SIFFRETSiègeActif

    502 589 369 00052 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

  • 38210 TULLINSFermé

    502 589 369 00029 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 7010Z

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé

    502 589 369 00037 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CHAPUIS LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2007

Questions fréquentes sur CHAPUIS LOIC

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS LOIC ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS LOIC est 502 589 369. Le SIRET de son siège social est 502 589 369 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22502589369.

Où se situe le siège social de CHAPUIS LOIC ?

Le siège social de CHAPUIS LOIC est situé Rle des Escaillerets, 30700 Saint-Siffret.

CHAPUIS LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS LOIC.

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