CHAPUIS MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 409 348 208, CHAPUIS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Elle est domiciliée à Bevenais (38690). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAPUIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS MICHEL
- SIREN
- 409 348 208
- SIRET (siège)
- 409 348 208 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95409348208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 348 208
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- 38690, BEVENAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS MICHEL
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Établissements de CHAPUIS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38690 BEVENAISSiègeFermé
409 348 208 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 011A
Conformité de CHAPUIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur CHAPUIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS MICHEL est 409 348 208. Le SIRET de son siège social est 409 348 208 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95409348208.
Où se situe le siège social de CHAPUIS MICHEL ?
Le siège social de CHAPUIS MICHEL est situé à Bevenais (38690).
CHAPUIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS MICHEL.
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