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CHAPUIS MICHEL

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Siren428 009 286Entrepreneur individuel68210 CHAVANNES-SUR-L'ETANGCréée le 01 janvier 1981

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 428 009 286, CHAPUIS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 rue d'Alsace, 68210 Chavannes-sur-l'Etang. CHAPUIS MICHEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS MICHEL

Dénomination
CHAPUIS MICHEL
SIREN
428 009 286
SIRET (siège)
428 009 286 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70428009286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 009 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
39 RUE D'ALSACE, 68210, CHAVANNES-SUR-L'ETANG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS MICHEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de CHAPUIS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 68210 CHAVANNES-SUR-L'ETANGSiègeFermé

    428 009 286 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0142Z

Conformité de CHAPUIS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur CHAPUIS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS MICHEL est 428 009 286. Le SIRET de son siège social est 428 009 286 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70428009286.

Où se situe le siège social de CHAPUIS MICHEL ?

Le siège social de CHAPUIS MICHEL est situé 39 rue d'Alsace, 68210 Chavannes-sur-l'Etang.

CHAPUIS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS MICHEL.

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