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CHAPUIS Nicolas

Active
Siren950 707 265Entrepreneur individuel70190 Chaux-la-Lotière
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS Nicolas est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 950 707 265. Elle est domiciliée 9 RUE des Côtes, 70190 Chaux-la-Lotière. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUIS Nicolas

Dénomination
CHAPUIS Nicolas
SIREN
950 707 265
SIRET (siège)
950 707 265 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58950707265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 707 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
-
Siège social
9 RUE des Côtes, 70190, Chaux-la-Lotière
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS Nicolas

Pressage, battage et semis

Finances de CHAPUIS Nicolas

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS Nicolas

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUIS Nicolas

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70190 Chaux-la-LotièreSiègeActif

    950 707 265 00019 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CHAPUIS Nicolas

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS Nicolas

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS Nicolas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS Nicolas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS Nicolas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS Nicolas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS Nicolas

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CHAPUIS Nicolas

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS Nicolas ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS Nicolas est 950 707 265. Le SIRET de son siège social est 950 707 265 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58950707265.

Où se situe le siège social de CHAPUIS Nicolas ?

Le siège social de CHAPUIS Nicolas est situé 9 RUE des Côtes, 70190 Chaux-la-Lotière.

CHAPUIS Nicolas est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS Nicolas est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS Nicolas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS Nicolas.

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