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CHAPUIS NORBERT

Active
Siren441 410 214Entrepreneur individuel21250 LECHATELETCréée le 08 avril 2002

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAPUIS NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2002, identifié par le SIREN 441 410 214. Son siège social est situé La Croix de l'Orme la Grand Cour, 21250 Lechatelet. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS NORBERT

Dénomination
CHAPUIS NORBERT
SIREN
441 410 214
SIRET (siège)
441 410 214 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40441410214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 410 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
08 avril 2002
Siège social
LA CROIX DE L'ORME LA GRAND COUR, 21250, LECHATELET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS NORBERT

DECORATION ARBRES ET ARBUSTES D'ORNEMENT OU FRUITIERS

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Établissements de CHAPUIS NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21250 LECHATELETSiègeActif

    441 410 214 00015 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 8130Z

Conformité de CHAPUIS NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2002

Questions fréquentes sur CHAPUIS NORBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS NORBERT ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS NORBERT est 441 410 214. Le SIRET de son siège social est 441 410 214 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40441410214.

Où se situe le siège social de CHAPUIS NORBERT ?

Le siège social de CHAPUIS NORBERT est situé La Croix de l'Orme la Grand Cour, 21250 Lechatelet.

CHAPUIS NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS NORBERT.

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