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CHAPUIS PATRICK

Active
Siren394 451 066Entrepreneur individuel46090 BELLEFONT-LA RAUZECréée le 09 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 451 066, CHAPUIS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 9 juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp de Binnac, 46090 Bellefont-la Rauze. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAPUIS PATRICK

Dénomination
CHAPUIS PATRICK
SIREN
394 451 066
SIRET (siège)
394 451 066 00044
N° TVA intracommunautaire
FR61394451066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 451 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juillet 1993
Siège social
IMP DE BINNAC, 46090, BELLEFONT-LA RAUZE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAPUIS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 46090 BELLEFONT-LA RAUZESiègeActif

    394 451 066 00044 · ouvert le 20 mai 2016 · NAF 6820B

  • 46000 CAHORSFermé

    394 451 066 00010 · ouvert le 09 juillet 1993 · NAF 6820B

  • 46000 CAHORSFermé

    394 451 066 00036 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPUIS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1993

Questions fréquentes sur CHAPUIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS PATRICK est 394 451 066. Le SIRET de son siège social est 394 451 066 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61394451066.

Où se situe le siège social de CHAPUIS PATRICK ?

Le siège social de CHAPUIS PATRICK est situé Imp de Binnac, 46090 Bellefont-la Rauze.

CHAPUIS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS PATRICK.

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