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CHAPUIS Patrick

Active
Siren992 349 175Entrepreneur individuel25360 CôtebruneCréée le 08 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS Patrick est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 349 175. Elle est domiciliée 2 CHE du Creux COTEBRUNE, 25360 Côtebrune. Son activité principale relève du code NAF 4511Z.

Fiche d'identité de CHAPUIS Patrick

Dénomination
CHAPUIS Patrick
SIREN
992 349 175
SIRET (siège)
992 349 175 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70992349175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 349 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
08 octobre 2025
Siège social
2 CHE du Creux COTEBRUNE, 25360, Côtebrune
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS Patrick

Livraison de véhicules entre concessions automobiles et particuliers

Finances de CHAPUIS Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 CôtebruneSiègeActif

    992 349 175 00016 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 4511Z

Documents juridiques de CHAPUIS Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS Patrick

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-08 · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2025

Questions fréquentes sur CHAPUIS Patrick

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS Patrick ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS Patrick est 992 349 175. Le SIRET de son siège social est 992 349 175 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70992349175.

Où se situe le siège social de CHAPUIS Patrick ?

Le siège social de CHAPUIS Patrick est situé 2 CHE du Creux COTEBRUNE, 25360 Côtebrune.

CHAPUIS Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS Patrick.

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